Règlementation

   
 

DÉCRET NO 2010-134 DU 10 FEVRIER 2010 (LISTE DES SUBSTANCES)

  
 
Nombre de téléchargement :67
Date d'ajout du fichier :12/02/2010 03:13
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  Description : Décret no2010-134 du 10 février 2010 portant publication de l’amendement à l’annexe de la convention contre le dopage, adopté le 18 novembre 2009 à Strasbourg, et à l’annexe 1 de la convention internationale contre le dopage dans le sport.  

 

LISTE DES INTERDICTIONS 2010 DE L'AMA

  
 
Nombre de téléchargement :138
Date d'ajout du fichier :04/01/2010 11:24
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  Description : Liste 2010 des interdictions édité par l'Agence Mondiale Antidopage.  

 

DÉCRET NO 2009-93 DU 26 JANVIER 2009 (LISTE DES SUBSTANCES)

  
 
Nombre de téléchargement :920
Date d'ajout du fichier :29/01/2009 09:40
Taille du fichier :214 Ko
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  Description : Décret no 2009-93 du 26 janvier 2009 portant publication de l’amendement à l’annexe de la convention contre le dopage, adopté le 13 novembre 2008 à Strasbourg, et à l’annexe 1 de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté le 17  

 

CODE MONDIAL ANTIDOPAGE (2009)

  
 
Nombre de téléchargement :652
Date d'ajout du fichier :09/02/2009 02:35
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  Description : Cette version révisée du Code mondial antidopage entre en vigueur le 1er janvier 2009.  

 

DÉCRET N° 2007-503 DU 2 AVRIL 2007

  
 
Nombre de téléchargement :1731
Date d'ajout du fichier :05/04/2007 12:02
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  Description : Le décret n° 2007-503 du 2 avril 2007 portant publication de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adoptée à Paris le 19 octobre 2005, a été publié au Journal officiel du 4 avril 2007.  

 

LOI DU 05 AVRIL 2006

  
 
Nombre de téléchargement :3052
Date d'ajout du fichier :06/04/2006 01:19
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  Description : LOI n° 2006-405 du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs (1)  

 

CODE DU SPORT

  
 
Nombre de téléchargement :1421
Date d'ajout du fichier :05/04/2007 03:13
Taille du fichier :123 Ko
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  Description : Ce téléchargement reprend une partie seulement du Code du Sport :

LIVRE II
Acteurs du sport

TITRE III
Santé des sportifs et lutte contre le dopage 		 

 

CODE MONDIAL ANTIDOPAGE 3.0

  
 
Nombre de téléchargement :4928
Date d'ajout du fichier :11/03/2003 09:17
Taille du fichier :252 Ko
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  Description : Il s'agit de la troisième version du Code Mondial Antidopage réalisé par l'Agence Mondiale Antidopage. Ce document a été approuvé par les participants à la Conférence mondiale sur le dopage dans le sport, du 3 au 5 mars à Copenhague.  

 

CONVENTION INTERNATIONALE CONTRE LE DOPAGE

  
 
Nombre de téléchargement :1754
Date d'ajout du fichier :21/03/2007 01:59
Taille du fichier :1,26 Mo
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  Description : Le 1er février 2007, la Convention internationale contre le dopage dans le sport (UNESCO) est entrée en vigueur. Le but de cette convention est de promouvoir la prévention du dopage dans le sport et la lutte contre ce phénomène en vue d’y mettre un terme.  

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